Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions de vente régissent les achats effectués sur ce site officiel exploité par ARTÂME.

En validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces Conditions.

 

2. Produits

Chaque création ARTÂME est présentée avec précision et accompagnée de photographies fidèles.

De légères variations de couleur, de matière ou de finition peuvent toutefois exister, sans altérer la qualité ou la conformité du produit.

 

3. Prix

Les prix affichés sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) pour les livraisons au sein de l’Union européenne, hors frais de livraison.

Pour les commandes livrées hors Union européenne, les prix sont indiqués hors taxes, et des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent s’appliquer, à la charge exclusive du client.

 

4. Commande

Toute commande passée sur le site constitue un engagement ferme et définitif, sous réserve de disponibilité des produits.

ARTÂME se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de :

 

• Litige de paiement antérieur

• Suspicion de fraude

• Informations de livraison incomplètes ou inexactes

 

5. Paiement

Le paiement s’effectue au moment de la commande, via les moyens sécurisés proposés sur notre site (Carte bancaire, PayPal, etc.).

La commande est expédiée uniquement après validation effective du paiement.

 

6. Livraison

Zones desservies :

• France métropolitaine

• Union européenne

• International (zones éligibles selon transporteurs)

Délais indicatifs :

• France : 2 à 5 jours ouvrés

• Europe : 4 à 7 jours ouvrés

• International : 7 à 14 jours ouvrés

 

Les délais peuvent varier en fonction de la destination, du transporteur et des formalités douanières.

Frais de livraison : Calculés automatiquement lors de la commande, selon le poids et la destination.

Douane et taxes internationales : Pour les livraisons hors UE, le client est responsable du paiement de toutes taxes, droits ou frais de dédouanement.

 

7. Retours et droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour effectuer un retour via notre portail en ligne (accessible sur notre site).

Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, avec toutes les étiquettes intactes.

Les articles en promotion, personnalisés ou issus d’éditions limitées ne sont pas éligibles au retour, sauf défaut avéré.

 

8. Responsabilité

ARTÂME ne saurait être tenu responsable des retards ou impossibilités de livraison liés à des événements de force majeure, à des grèves, à des retards douaniers ou à des événements indépendants de notre volonté.

 

9. Service client

Notre équipe est disponible pour toute question relative à votre commande via notre formulaire de contact sur le site ARTÂME.

 

10. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.